Dans ces mentions légales, les mots présents ci-dessous auront la signification suivante :

Artiste

Désigne Sébastien Choquet qui agi en qualité professionnel artistique sous le nom de Sebastien Andreas & propriétaire du noms de domaine sebastien-andreas.com.

Sites

Désigne l’ensemble des produits et services proposés par l’Artiste sur Internet depuis sebastien-andreas.com

Utilisateur

Désigne toute personne physique ou morale ayant accès aux Sites, quel que soit le lieu où elle se trouve et les modalités de sa connexion au Site. L’Utilisateur peut donc être un Utilisateur Enregistré ou de façon plus générale un simple internaute.

Utilisateur Enregistré

Désigne un particulier, personne physique ou morale, français ou étranger, qui consulte et qui s’est enregistré pour accéder à des services gratuits et/ou payants du Site.

Codes d’accès

Désigne l’identifiant de l’Utilisateur Enregistré et son mot de passe de connexion fournis lors de son inscription, lui permettant de s’identifier et de se connecter aux différents services souscrits fournis sur le Site.

Message

Texte mis en ligne par un Contributeur en réaction à un contenu du Site et que l’Artiste pourra utiliser comme définies dans les Mentions Légales.

Contributions

Textes et/ou photos et/ou vidéos proposés sur le Site par un Contributeur et que l’Artiste pourra utiliser comme définies dans les Mentions Légales.

Texte

Tout texte constituant une information ou rédigé à titre d’article ou de commentaire ou déposé sur un forum de discussion par un Utilisateur.

Contributeur

Personne faisant parvenir au Site des textes et/ou des photos et/ou des vidéos destinés à être utilisés comme définies dans ces Mentions Légales.

Compte

Désigne l’espace mis à la disposition de l’Utilisateur Enregistré sur le Site, lui permettant d’accéder, après s’être identifié par ses Codes d’accès, à toutes les données le concernant.

Cookie

Désigne un petit fichier d’informations qu’un site Web peut envoyer sur le disque dur d’un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver la trace. Certains services personnalisés du Site utilisent, pour leur bon fonctionnement, des cookies temporaires et requièrent l’acceptation par l’Utilisateur de ces cookies. Si le navigateur de l’ordinateur personnel de l’Utilisateur est configuré pour les refuser, l’accès à ces services peut se révéler altéré, voire impossible. Les cookies utilisés sur le Site permettent également d’identifier les services et rubriques que l’Utilisateur a visités, et plus généralement son comportement en matière de visites. Ces informations sont utiles pour mieux personnaliser les services, contenus qui apparaissent sur le Site. L’Utilisateur peut désactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur. Chaque navigateur étant différent, l’Utilisateur est invité à consulter la Mention Légale de son navigateur pour le paramétrer à sa convenance. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur de l’Utilisateur est de douze (12) mois à compter de leur placement.

Formulaire d’Inscription

Désigne le formulaire permettant à l’Utilisateur de communiquer son Profil à l’Artiste.

Informations

Désigne l’ensemble des informations accessibles sur le Site.

Profil

Désigne les informations communiquées par l’Utilisateur lors de son inscription ou lors d’une connexion, à savoir les données personnelles de l’Utilisateur Enregistré nécessaires à la gestion de son accès sur le Site.

Article

Désigne la publication d’un article que l’Utilisateur peut consulter en ligne.

Signature

Désigne l’acceptation des présentes Mentions Légales par l’Utilisateur en validant en ligne par un clic sur le bouton de validation du Formulaire d’Inscription ou d’une publication d’un Texte.

Article 1 – Domaine

Vous êtes actuellement connecté sur le domaine https://www.sebastien-andreas.com

Article 2 – Publication

Le Directeur de la publication est l’Artiste.

Article 3 – Prestataire hébergement

O2SWITCH SARL Clermont-Ferrand SIRET : 510 909 80700024

Hébergé dans un système éco-énergétique.

Article 4 – Propriété intellectuelle sur le site

L’Artiste est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur les contenus du Site, exception faite des Contributions envoyées par les Internautes.

La présente Mention Légale n’entraîne le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle au profit de l’Utilisateur ou du Contributeur sur la structure et/ou sur le contenu du Site. Ainsi, l’Utilisateur s’engage notamment à ne pas utiliser les Informations de manière à porter atteinte aux droits de l’Artiste et à ce que cette utilisation ne constitue pas une contrefaçon ou une concurrence déloyale ou parasitaire des données.

Le Site est mis sous Copyright.

Dans la mesure du possible et pour préserver respect de la propriété intellectuelle, l’Utilisateur Contributeur qui soumet quelque chose qui n’est pas de lui, est, dans la mesure du possible, d’en imposer la source ou de citer le titre ainsi que son auteur si celui-ci n’est pas disponible directement depuis internet.

Tous les fichiers musicaux, autres, textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le Site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle par leurs titulaires et dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée.

Toute reproduction totale ou partielle du Site à d’autres fins qu’à son utilisations conformes à sa destinations et/ou de ses éléments est strictement interdite.

Toute revente, échange, louage de fichier est strictement interdit. En ce qui concerne les fichiers musicaux, l’Artiste rappel qu’il est seul titulaire de plein droit et que ceux ci sont protégés par la réglementation nationale et internationale en matière de droit d’auteur. (Convention de Berne)

Article 6 – Les images

Les ressources des images sont pour une grande partie issue du web et elles sont récupérés sur des sites d’images dits gratuites. Si par mégarde il venait a avoir une image dont vous êtes l’auteur et que des droits sont imposés dessus, veuillez nous contacter directement par courriel contact@sebastien-andreas.com

Article 7 – Lien hypertexte

L’Artiste se réserve la possibilité de mettre en place des hyperliens sur les Sites donnant accès à des pages autres que celles de ce dernier. L’Utilisateur est formellement informé que les sites auxquels il peut accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas à l’Artiste, par conséquent, ce dernier décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation de l’hyperlien.

Article 8 – Données personnelles

Soucieux du respect de la vie privée des utilisateurs, l’Artiste s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, soient effectués au sein du présent site conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite Loi « Informatique et Libertés ». Les informations saisies par les Utilisateurs sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement informatique par l’Artiste. A ce titre, les Utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 40 de la Loi modifiée « Informatique et Libertés »). L’Artiste s’engage à ne pas divulguer à des services tiers les informations vous concernant sans votre consentement à part cas de force majeure pour les hautes autorités de la loi. Les informations nominatives recueillies dans le cadre du Site sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi « Informatique et Libertés », et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Le traitement de ces données personnelles permettra également à l’Artiste :

  • Remplir ses obligations vis à vis de ses Utilisateurs
  • Réaliser des études afin de créer et développer des contenus destinés exclusivement aux Utilisateurs
  • Informer les Utilisateurs des offres spéciales, des informations récentes et tout autre nouveau service crée par l’Artiste
  • Contacter les Utilisateurs par courriel pour effectuer des études de marché et envoyer directement des offres générales ou déterminée à partir de ses centres d’intérêt

Nous nous réservons le droit de modifier les mentions légales à n’importe quel moment, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

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